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Pour trouver les références de tous les termes, veuillez consulter la page Glossaire des Tribunaux.

Combien de temps dure une audience?

Les audiences se déroulent généralement du lundi au vendredi, de 9 h à 16 h. Les audiences contestées sont généralement prévues pour durer toute la journée. Quant aux audiences non contestées, elles se déroulent habituellement le matin (de 9 h à midi) ou l’après-midi (de 13 h à 16 h).

Généralement, il y a une courte pause le matin, une pause plus longue le midi, puis une courte pause l’après-midi.

Le calendrier des audiences est affiché sur notre site web.

Les audiences se déroulent durant autant de jours que nécessaires pour entendre les preuves et les observations des parties, sous réserve de la possibilité que le sous-comité impose certaines restrictions de temps. Étant donné que le calendrier des audiences dépend de la disponibilité de nombreux participants (c.-à-d. les parties, le sous-comité, l’avocat, le sténographe judiciaire et le personnel), les audiences contestées sont parfois étalées sur plusieurs mois.

Autres ressources

Voici des ressources utiles pour se préparer à une audience :

Toutes les questions : Durant l’audience

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